Association

Majorettes et Batterie Fanfare de La Ciotat
Conservatoire Municipale de Musique de La Ciotat
140 Avenue du Cardinal Maurin13600 La Ciotat

  Directeur de publication : Jean-Pierre Attanasio

  Directeur de rédaction : Jean-Pierre Attanasio

 Webmaster :  Jacques Raguet

  Comité de rédaction : Jacques Raguet

  Hébergeur : Free

Mention relative à la déclaration CNIL

Les informations nominatives que ce site contient sont uniquement destinées à être consultées,
mais ne doivent être ni modifiées ni reprises, en particulier pour enrichir des bases de données,
par exemple à des fins commerciales ou publicitaires. 
Les contrevenants s’exposent aux sanctions pénales prévues par les articles 226-16 à 226-24 du
nouveau code pénal.
Cet avertissement est conforme aux dispositions de la Commission nationale Informatique et
libertés (CNIL) et à la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, relative à l’Informatique, aux Fichiers et aux
Libertés (article 38, 39, 40), les personnes citées dans ce site web disposent d’un droit d’accès,
de rectification et de suppression des données les concernant.
Pour exercer ce droit, elles peuvent s'adresser au webmaster.

Conditions d’utilisation
  Clause de non responsabilité :

La responsabilité de l'Association "Batterie Fanfare de La Ciotat" ne peut, en aucune manière,
être engagée quant au contenu des informations figurant sur ce site ou aux conséquences
pouvant résulter de leur utilisation ou interprétation.

  Propriété intellectuelle :

Ce site est une oeuvre de création, propriété exclusive de la "Batterie Fanfare de La Ciotat",
protégé par la législation française et internationale sur le droit de la propriété intellectuelle.
Aucune reproduction ou représentation ne peut être réalisée en contravention avec les droits
de la "Batterie Fanfare de La Ciotat" issus de la législation susvisée.

  Liens hypertextes :

La mise en place de liens hypertextes par des tiers vers des pages ou des documents diffusés
sur le site de la "Batterie Fanfare de La Ciotat", est autorisée sous réserve que les liens
ne contreviennent pas aux intérêts de la "Batterie Fanfare de La Ciotat", et, qu’ils
garantissent la possibilité pour l’utilisateur d’identifier l’origine et l’auteur du document.

       Dernière mise à jour: 06 avril 2019 - Jacques Raguet